Article 1 - Préambule

Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, ACULI, et, d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet https://www.aculi.fr , nommées ci après “le client”.
Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente en ligne.

Le client déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande. En choisissant de passer commande via le site Internet ou à l’adresse contact@aculi.fr , il accepte expressément et irrévocablement les termes ci-après énoncés.
Le client déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c'est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.

Article 2 - Caractéristiques des biens vendus

Toutes les pièces fabriquées sont uniques, et correspondent donc à l’article pris en photo. Il convient d’inspecter l’intégralité des photos, car ne sera pas considérée comme défaut ou malfaçon, une caractéristique clairement visible en photo.

Article 3 – Commande et acceptation d'une commande

Le client a la possibilité de passer sa commande par email après s’être clairement identifié. Il recevra à la suite de cette commande, une facture, qu’il acceptera par email. Cette confirmation vaut date de conclusion du contrat de vente et acceptation par l’utilisateur des présentes conditions générales de vente. Pour l’établissement des preuves utiles, « ACULI » conservera les coordonnées intégrales de l’utilisateur.

Article 4 - Prix

Les prix sont indiqués en euros hors taxes « TVA non applicable - article 293 B du CGI ».

Article 5 - Paiement et sécurité des transactions

Suivant les biens concernés, le client peut régler ses achats par virement bancaire ou par chèque, selon sa préférence affirmée lors de la commande.
Le prix est payable en euros et exigible dès émission de la facture.

Article 6 - Livraisons

Une fois la commande enregistrée, et les sommes dues réglées, la commande est livrée à l’adresse qui a été indiquée par le client.
« ACULI » s’engage à effectuer les livraisons des articles commandés dans les plus brefs délais. Les délais moyens observés sont de 3 à 10 jours pour une livraison à domicile. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente peut être résilié et l’utilisateur remboursé.